Statuts Randonnées Cuers

Modifiés le 06 octobre 2018.

ARTICLE PREMIER – Dénomination.

II est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : CUERS RANDO - Club de randonnées pédestres de Cuers.

Elle a été déclarée à la préfecture de TOULON le 15 novembre 2005 sous le numéro : W.832001127 (ex n°200 500 52).

Paru au Journal Officiel du 24 décembre 2005.

ARTICLE 2 – But.

Cette association a pour but la marche sportive et culturelle.

L'association s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel.

ARTICLE 3 - Durée.

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 4 - Siège Social.

Le siège social est fixé à CUERS - 83390 - 1, rue Louis Girard.

II pourra être transféré par simple décision du bureau.

ARTICLE 5 – Composition.

L'association se compose d’adhérents et de membres actifs. Ce sont des personnes physiques.

ARTICLE 6 – Admission.

L’association est ouverte à tout adulte majeur, sous condition de fournir un certificat médical de non opposition à la pratique de la randonnée pédestre et d’avoir acquitté la cotisation annuelle.

ARTICLE 7 - Les membres.

Les membres de l’association sont classés selon les catégories suivantes :

· Adhérents: les randonneurs réguliers qui sont à jour de leur cotisation annuelle qui ont fourni un certificat médical de non opposition à la pratique de la randonnée pédestre;

· Membres actifs : les adhérents qui sont membres du bureau (élus) et bénévoles (non élus) occupants les fonctions d’animateurs de randonnée et gestionnaire informatique (webmaster) notamment.

Note :

Afin d’associer ponctuellement les membres des familles et amis des adhérents à une activité organisée par l’association, une adhésion temporaire à l’association en qualité d’Invité est possible.

Les frais d’assurance seront acquittés à l’occasion de leur 1è participation à une activité.

Les invités ne participent pas à l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire de l’association.

ARTICLE 8 – Radiation.

La qualité d’adhérent se perd par :

· La démission formulée par écrit et adressée au président ;

· Le décès ;

· La radiation : elle est prononcée par le bureau pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave. L'intéressé ayant été prévenu oralement ou par lettre recommandée.

ARTICLE 9 – Ressources.

Les ressources de l'association comprennent :

· Le montant des cotisations ;

· Les subventions de l’état, de la région, du département et de la commune ;

· Toute ressource autorisée par la loi.

ARTICLE 10 - Assemblée Générale Ordinaire.

L’assemblée générale ordinaire comprend les membres de l'association tels que définis au § 7

Quinze jours au moins avant la date fixée les membres de l'association sont convoqués à la demande du président ou du bureau ou du tiers des membres de l'association.

L'ordre du jour est indiqué sur la convocation.

Le président assisté du bureau préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles à verser par les adhérents.

Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour.

La présence du quart des membres est nécessaire pour que l’assemblée générale ordinaire puisse délibérer.

Si le quorum n'est pas atteint une seconde assemblée générale est convoquée avec le même ordre du jour à 6 jours d'intervalle au moins.

Celle-ci délibère alors valablement quel que soit le nombre des présents.

Toutes les délibérations sont prises à main levée.

Les décisions sont prises à la majorité des voix exprimées.

Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

ARTICLE 11 - Assemblée Générale Extraordinaire.

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues par l'article 10.

Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.

Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Les décisions sont prises à la majorité des voix exprimées.

ARTICLE 12 - Le Bureau.

L'association est dirigée par un bureau de 6 membres, élus pour 2 années par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le bureau étant renouvelé chaque année par moitié.

En cas de vacance, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé au remplacement définitif de ces membres par la prochaine assemblée générale ordinaire.

Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration du mandat des membres remplacés.

12-1 - Composition du bureau :

Le bureau est composé de :

· Un ou une président (e) ;

· Un ou une vice président (e) ;

· Un ou une trésorier (e) ;

· Un ou une trésorier (e) adjoint (e) ;

· Un ou une secrétaire ;

· Un ou une secrétaire adjoint (e).

12-2 – Renouvellement :

Avant l'échéance des mandats donnés aux membres du bureau, un appel à candidatures sera effectué auprès des adhérents.

Les adhérents intéressés devront faire leur demande sur papier libre et l'adresser à l'attention du président avant l'assemblée générale de la dite deuxième année.

12-3 – Réunion de bureau :

Le bureau se réunit au moins une fois par trimestre, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du bureau qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 13 - Règlement Intérieur.

Un règlement intérieur peut être établi par le bureau puis, approuvé par l'A.G.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

ARTICLE 14 – Dissolution.

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 11, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.

Président :

M. Gilles Kletke

Trésorière :

Mme Chantal Lebeau

Secrétaire :

Mme Chantal Kletke.